Dans un mariage, les époux peuvent faire des prêts immobiliers communs pour acheter un bien immobilier dont ils sont propriétaires. Ils doivent donc rembourser le prêt en fonction du taux de chacun. Mais, un mariage n’est pas toujours au beau fixe. Ainsi, les problèmes peuvent conduire au divorce. Dans ce cas, on se demande comment la gestion du crédit immobilier sera faite. La suite de cet article va permettre d’apporter davantage d’information sur la gestion du crédit immobilier en cas de séparation.
Opter pour l’indivision
Le divorce a des conséquences sur le budget. Car, les dépenses ne sont plus communes. Les conséquences financières d’un divorce ou d’une séparation concernent aussi le crédit immobilier. Lorsque le prêt est effectué par le couple pour acheter un bien immobilier commun, le remboursement doit aussi se faire ensemble. Mais, en cas de divorce, il y’a plusieurs possibilités. L’une d’elles est la conservation du bien acquis en commun. En réalité, si le couple décide de garder le bien, ils doivent continuer de rembourser la banque pour le crédit. Quand le couple divorcé finira par rembourser le prêt, ils seront tous deux propriétaires du bien même s’ils vivent séparément. Il faut dire que l’institution qui a fait le prêt doit être informée de ce que le couple n’est plus ensemble.
Choisir de vendre le bien
En dehors de rester dans l’indivision, les époux peuvent opter pour la vente du bien. Cette option est souvent envisagée si personne dans le couple ne souhaite garder le bien. La vente est également une solution quand un époux est disposé à garder les biens, mais ne dispose pas des moyens financiers. Lorsque la décision de la vente est actée, le remboursement du crédit immobilier se fera différemment. C’est-à-dire que chaque époux va rembourser sa part du crédit. Mais, le jour où le bien est vendu, le remboursement s’arrête. C’est au notaire de terminer le remboursement de l’emprunt immobilier. C’est donc après cela que le montant que chaque époux doit prendre sera calculé.
Possibilité de rachat
Une troisième possibilité se présente lorsque le divorce s’installe entre un couple et un crédit immobilier. Cette solution consiste à racheter la part du conjoint. Cela n’est possible que si l’un des époux souhaite garder le bien. Cette possibilité nécessite la modification du titre de propriété. Lorsque l’opération est faite, une désolidarisation doit être effectuée à propos du crédit commun. Dans ce cas, le remboursement du crédit devient uniquement la responsabilité de l’époux qui veut garder le bien et a acheté la part de l’autre. Il faut dire que la volonté de l’époux à garder le bien ne suffit pas. Il faudrait qu’il soit également en mesure d’assurer le volet financier.
En réalité, l’institution bancaire peut s’opposer à la volonté du rachat. Ce refus intervient dans les situations où la banque estime que l’époux n’est pas capable de rembourser lui seul le crédit immobilier dans le respect de l’échéance. La banque doit vérifier s’il peut racheter la soulte en toute sécurité. Dans ces conditions, la deuxième option va donc s’impose à tout le monde.
En résumé, la gestion de crédit immobilier après une séparation est en lien avec la manière dont le bien sera géré. Puisque, le bien peut être vendu, gardée ou racheté par un conjoint.