Le quad est un véhicule tout-terrain apprécié pour ses performances et sa polyvalence. Cependant, il est également exposé à divers risques tels que les accidents, les vols ou les pannes mécaniques. Souscrire une assurance quad […]
Pour renforcer les liées avec ses collaborateurs dans une entreprise, le patron peut opter pour la mise en place d’une stratégie afin de surveiller ses employés. Il peut utiliser les dispositifs tels que : la vidéo […]
Investir dans le vin peut être une opportunité intéressante et lucrative, à condition de connaître les obligations légales liées à la traçabilité des produits. La réglementation impose en effet aux acteurs du marché du vin […]
Le droit immobilier est une branche du droit privé qui s’occupe des relations entre les propriétaires et locataires de biens immobiliers. Lorsqu’un propriétaire loue un bien à un locataire, ce dernier s’engage à payer le […]
Créer une Société à Responsabilité Limitée (SARL) représente un projet entrepreneurial ambitieux, qui demande de prendre en considération divers aspects juridiques. Parmi eux, la protection des marques et brevets est essentielle pour assurer le succès […]
Face à l’essor du marché des cigarettes électroniques et plus particulièrement des cigarettes puff, il est essentiel de connaître les obligations qui incombent aux distributeurs en matière de sécurité. Cet article vous propose un tour […]
L’achat de followers sur Instagram est une pratique qui peut s’avérer tentante pour augmenter sa visibilité, mais elle n’est pas sans risques. Quelles sont les démarches juridiques à entreprendre pour faire face à cette situation […]
Le développement rapide des technologies de l’information et de la communication a bouleversé de nombreux secteurs d’activité, y compris le secteur financier. Aujourd’hui, les crédits en ligne sont de plus en plus populaires auprès des […]
Le rachat de véhicules et la sécurité routière sont deux sujets intimement liés, tant les enjeux économiques, sociaux et environnementaux sont importants. Dans cet article, nous nous intéresserons aux différentes régulations mises en place pour […]
La suspension du permis de conduire est une sanction administrative ou judiciaire qui peut être prononcée à l’encontre d’un conducteur pour diverses raisons (infractions routières, alcoolémie, stupéfiants…). Si vous êtes concerné par cette situation, il […]
Obtenir une assurance auto est une étape obligatoire pour tous les conducteurs, et ce, dès lors qu’ils obtiennent leur permis de conduire. Pour les jeunes conducteurs, cette démarche peut s’avérer plus compliquée en raison de […]
Introduction Lorsqu’une personne veut construire une nouvelle maison, elle se heurte à de nombreuses lois et règlements qui régissent le droit immobilier. Les lois et règlements peuvent être difficiles à comprendre, mais ils sont essentiels […]
La France adopte une position novatrice en légalisant le CBD, ouvrant ainsi la voie à un nouvel univers de possibilités tant en matière de bien-être que de croissance économique. Décortiquons cette décision majeure et ses […]
Plusieurs paramètres sont à prendre en compte pour le choix de la structure juridique de votre entreprise. La nature de votre activité en est tout de même la plus importante. Le droit des sociétés a […]
Une hypothèque est une forme de crédit qui garantit le remboursement d’un prêt consenti par une personne à un organisme financier, tel qu’une banque. La propriété immobilière est utilisée comme garantie du remboursement du prêt. […]
En créant votre marque, vos produits et vos services, votre entreprise a la possibilité de se démarquer de la concurrence. De plus, vous pouvez les utiliser pour fidéliser vos clients et attirer de nouveaux prospects. […]
Le bail commercial est un contrat qui lie le propriétaire d’un bien immobilier – appelé bailleur – à un locataire, qui peut être une personne physique ou morale. Ce contrat permet au locataire de disposer […]
Le droit immobilier règle les relations entre les personnes qui sont impliquées dans la propriété et l’utilisation des biens immobiliers. Les contrats d’achat et de vente sont une partie importante du droit immobilier. Ces contrats […]
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